Document de préparation. Les champs signalés « à compléter » doivent être validés par ZOND et son conseil juridique avant publication définitive.
Situation actuelle
Dans sa version actuelle, le site n’intègre pas d’outil publicitaire ni de mesure d’audience nécessitant un consentement. Des mécanismes techniques strictement nécessaires peuvent être utilisés pour la sécurité, la langue ou le fonctionnement demandé.
Catégories futures
- Nécessaires : sécurité, session et préférences indispensables.
- Mesure d’audience : uniquement après analyse de l’exemption applicable ou consentement.
- Personnalisation et publicité : désactivées par défaut et soumises au consentement.
Votre choix
Lorsqu’un gestionnaire de consentement sera déployé, accepter et refuser seront proposés au même niveau. Le choix pourra être modifié à tout moment. La CNIL recommande généralement de conserver le choix pendant six mois.
Liste des traceurs
La liste détaillée, les fournisseurs, finalités et durées seront renseignés ici avant l’activation de tout outil d’analyse, CMS ou campagne marketing.